Mentions Légales

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En vigueur au 17 mars 2026

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1. Éditeur du site Maison Chevalier

Le site La Maison Chevalier est édité par :

  • Nom de l’entreprise ou Prénom/Nom : La Maison Chevalier – Marjorie Blanchard
  • Statut juridique : micro-entreprise
  • Adresse du siège social : 26, rue de la Richelandière – 42100 Saint-Étienne
  • Numéro de SIRET : 495 078 669 00035
  • RCS / RM : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Étienne sous le numéro 495 078 669
  • Numéro de TVA intracommunautaire : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
  • E-mail de contact : ailnoir@lamaisonchevalier.com
  • Numéro de téléphone : 06 27 14 01 52

2. Directeur de la publication

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, les photographies des produits, graphismes, logos
et vidéos qui le composent sont la propriété exclusive de la Maison Chevalier, les images d’ambiance du site font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute représentation, reproduction, modification, ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles & Cookies

La collecte et le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont régis par notre Politique de confidentialité https://www.lamaisonchevalier.com/politique-de-confidentialite-2/, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

6. Règlement des litiges et Médiation

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. Conformément au Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. Médiateur compétent : https://www.cm2c.net/

Par ailleurs, la Commission européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL), accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/